Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Calendrier des séances du conseil

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE conformément aux dispositions de l’article 148 du Code municipal du Québec, le Conseil a établi lors de la séance ordinaire du 3 décembre 2018, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2019.

QUE les séances se tiendront à 20 h, au Complexe municipal situé au 1990, route Principale à Saint-Nérée-de-Bellechasse.

QUE les séances se tiendront aux dates suivantes :

- lundi, le 14 janvier
- lundi, le 4 février 
- lundi, le 4 mars
- lundi, le 1er avril 
- lundi, le 6 mai
- lundi, le 3 juin 
- lundi, le 8 juillet
- lundi, le 5 août 
- lundi, le 9 septembre
- lundi, le 7 octobre 
- lundi, le 4 novembre
- lundi, le 2 décembre

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse, le 4 décembre 2018

Le directeur général et secrétaire-trésorier 

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement 08-2018

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil, lors de la séance du 1er octobre 2018, a adopté le règlement suivant :

Règlement 08-2018 : Règlement modifiant le règlement 07-09 permettant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux

QUE le ministère des Transports, à la suite de l’examen des documents reçus, n’a pas exercé son droit de désaveu en regard du règlement.

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 4 décembre 2018.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement 10-2018

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil, lors de la séance du 3 décembre 2018, a adopté le règlement suivant :

Règlement 10-2018 : Règlement sur la gestion contractuelle et sur le contrôle et le suivi budgétaire

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 4 décembre 2018.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.