Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Adoption du programme triennal
d’immobilisations et du budget

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil adoptera le programme triennal d’immobilisations et le budget de la Municipalité pour l’année financière 2020 lors d’une séance extraordinaire qui se tiendra à la salle municipale le lundi 16 décembre à 19 h; et

QU’au cours de cette séance extraordinaire, les délibérations du conseil et les questions porteront exclusivement sur ces deux sujets.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 19 novembre 2019.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Calendrier des séances du conseil

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE conformément aux dispositions de l’article 148 du Code municipal du Québec, le Conseil a établi lors de la séance ordinaire du 2 décembre 2019, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2020.

QUE les séances se tiendront à 20 h, au Complexe municipal situé au 1990, route Principale à Saint-Nérée-de-Bellechasse.

QUE les séances se tiendront aux dates suivantes :

- lundi, le 13 janvier
- lundi, le 3 février
- lundi, le 2 mars
- lundi, le 6 avril
- lundi, le 4 mai
- lundi, le 1er juin
- lundi, le 13 juillet
- lundi, le 3 août
- lundi, le 14 septembre
- lundi, le 5 octobre
- lundi, le 2 novembre
- lundi, le 7 décembre

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse, le 4 décembre 2019.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement numéro 06-2019

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le Conseil, lors de la séance du 4 novembre 2019, a adopté le règlement numéro 06-2019 modifiant le règlement de zonage numéro 05-04 et qu’il a été déclaré conforme au schéma d’aménagement révisé de la MRC de Bellechasse lors de la séance du conseil de la MRC de Bellechasse, tenue le 27 novembre 2019, par la résolution C.M. 19-11-223.

QUE Mme Anick Beaudoin, directrice générale de la MRC de Bellechasse, a émis, le 29 novembre 2019, le certificat de conformité RMU-19-655 relativement au règlement 06-2019.

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 17 décembre 2019.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.