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Avis public

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Calendrier des séances du conseil


EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE conformément aux dispositions de l’article 148 du Code municipal du Québec, le Conseil a établi lors de la séance ordinaire du 2 décembre 2019, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2020.

QUE le calendrier a été modifié lors de la séance ordinaire du 2 mars 2020.

QUE les séances se tiendront à 20 h, au Complexe municipal situé au 1990, route Principale à Saint-Nérée-de-Bellechasse.

QUE les séances se tiendront aux dates suivantes :

- lundi, le 13 janvier
- lundi, le 3 février
- lundi, le 2 mars
- lundi, le 6 avril
- lundi, le 4 mai
- lundi, le 1er juin
- mardi, le 14 juillet
- lundi, le 3 août
- lundi, le 14 septembre
- lundi, le 5 octobre
- lundi, le 2 novembre
- lundi, le 7 décembre

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse, le 4 mars 2020.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.


Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement 03-2020


EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil, lors de la séance du 3 février 2020, a adopté le règlement suivant :

Règlement 03-2020 : Règlement abrogeant le règlement numéro 06-2018 décrétant un programme de revitalisation dans la municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 6 février 2020.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.


 
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