Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Calendrier des séances du conseil

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE conformément aux dispositions de l’article 148 du Code municipal du Québec, le Conseil a établi lors de la séance ordinaire du 4 décembre 2017, le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 2018.

QUE les séances se tiendront à 20 h, au Complexe municipal situé au 1990, route Principale à Saint-Nérée-de-Bellechasse.

QUE les séances se tiendront aux dates suivantes :

- lundi, le 8 janvier 
- lundi, le 5 février
- lundi, le 5 mars 
- lundi, le 9 avril
- lundi, le 7 mai 
- lundi, le 4 juin
- lundi, le 9 juillet 
- lundi, le 6 août
- lundi, le 10 septembre 
- lundi, le 1er octobre
- lundi, le 5 novembre 
- lundi, le 3 décembre

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse, le 7 décembre 2017

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Demande de dérogation mineure

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil municipal statuera lors de sa séance du 7 mai 2018 qui se tiendra à 20 h, à la salle municipale, 1990, route Principale, Saint-Nérée-de-Bellechasse, sur la demande de dérogation mineure suivante :

La demande concerne le lot 3 929 760 du cadastre du Québec dans la circonscription de Bellechasse, situé au 1995, route Principale. Le propriétaire a fait une demande de dérogation mineure afin de réaliser un projet de lotissement sur lequel on ne retrouve que des bâtiments secondaires.

Les personnes intéressées pourront se faire entendre par le Conseil relativement à cette demande au cours de cette séance.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse, le 19 avril 2018.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement 05-2018

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil, lors de la séance du 5 mars 2018, a adopté le règlement suivant :

Règlement 05-2018 : Règlement décrétant les tarifs pour divers services rendus par la municipalité

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 13 mars 2018.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement 06-2018

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil, lors de la séance du 5 mars 2018, a adopté le règlement suivant :

Règlement 06-2018 : Règlement décrétant un programme de revitalisation dans la municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 13 mars 2018.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.

Province de Québec
M.R.C. de Bellechasse
Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Avis public

Entrée en vigueur du règlement 07-2018

EST DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, directeur général et secrétaire-trésorier,

QUE le conseil, lors de la séance du 5 mars 2018, a adopté le règlement suivant :

Règlement 07-2018 : Règlement modifiant le règlement 10-2014 sur la sécurité publique et la protection des personnes et des propriétés

QUE ce règlement est disponible, pour consultation, au bureau municipal, durant les heures d’ouverture régulières.

DONNÉ à Saint-Nérée-de-Bellechasse le 13 mars 2018.

Le directeur général et secrétaire-trésorier

Michaël Couture, g.m.a.